En France, un vademecum pour promouvoir les droits des religieux

Jean-Benoît Harel - Cité du Vatican

Pauvreté, chasteté, obéissance. Les trois conseils évangéliques que suivent les religieux proposent un chemin de vie exigeant et tourné vers Dieu. Et pourtant, ces vœux ne sauraient entrer en opposition avec une série de droits fondamentaux dont dispose les personnes religieuses. Afin de faire connaître ces droits et de les rassembler, les religieux et religieuses de France ont adopté un vademecum des droits fondamentaux. 

Ne pas inventer des droits mais les rassembler

«Nous avions fait cette proposition en avril de travailler à un vademecum, une charte, ce que nous avons fait faire par des juristes capable de faire des croisements entre le droit canonique et les textes de droits fondamentaux comme la Cour européenne des droits de l'homme», explique Véronique Margron, présidente de la Corref (Conférence des religieux et religieuses de France). Poursuivant, elle souligne que «notre question de fond n'était pas d'inventer des droits parce que la Corref n'en a aucun droit mais plutôt de récapituler des droits déjà existants, en particulier dans le droit de l'Église, mais qui sont épars, ou dans le droit canonique, ou dans des dans des textes importants du magistère concernant la vie religieuse».

Ce travail a été mené par une commission regroupant une dizaine de religieux, dans la suite de la réflexion menée par la Corref sur la gestion de toutes formes d'emprise au sein de la vie religieuse. Trois catégories de droits mis en valeur. D'abord dans le cadre de la vie communautaire avec par exemple le droit à la formation. «Ça me paraît une évidence de dire qu'on a droit à une formation. Sauf que dans le cadre des dérives et en particulier des agressions sexuelles, dans un certain nombre de cas, les agressions sexuelles étaient d'autant plus facilitées que les sœurs n'avait reçu aucune formation». Ou «que des dérives d'autorité dans la congrégation étaient d'autant plus facile qu'il n'y avait pas de formations, une vraie formation théologique, de vraies formations, incluant une vie spirituelle fondée, incluant des éléments anthropologique».

Ensuite dans la vie privée, le vademecum rappelle notamment l'importance de la liberté de conscience, de correspondance, le libre choix du confesseur. Enfin, le dernier chapitre est consacré aux droits économiques et sociaux, dont le droit à une protection sociale et de propriété privée «selon les dispositions du droit propre de l'Institut».

Un outil de prévention contre les abus

Le vademecum n'a pas en lui-même une portée normative propre mais, selon Véronique Margron «il participe à des instruments de lutte contre les abus. C'est un document qui doit servir de base à des discussions dans les congrégations. Il doit aussi être un outil pédagogique».

La Corref s'est également penchée lors de son Assemblée générale, sur les moyens d'assurer une saine gouvernance pour le respect de la liberté des religieux et religieuses. «Quelqu'un qui rentre dans la vie religieuse est totalement du côté de la générosité. C'est donc à l'Institut de lui assurer ses droits parce que lui même, spontanément, il serait d'accord pour y renoncer» affirme la présidente de la Corref. Les droits rassemblés au sein du vademecum sont ainsi «au service de la liberté, et du droit des membres».